Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://couscous-bar-authentique.fr, est édité par :
LA PASTA PAUSE, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 €.
- Siège social : 16 Rue de Saverne, 67120 Molsheim, France
- SIREN : 884 643 784
- Immatriculation : RCS Saverne, sous le numéro 884 643 784, le 6 juillet 2020
- E-mail : contact@couscous-bar-authentique.fr
- Téléphone : 07 67 35 40 30
Numéro de TVA intracommunautaire : à vérifier selon la situation fiscale de la société.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est M. ELOUAHABI Abdelhafid.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par IONOS.
Les coordonnées complètes de l’entité juridique assurant l’hébergement, notamment son adresse et son numéro de téléphone, doivent être indiquées ici après vérification dans le contrat d’hébergement ou les informations officielles de l’hébergeur.
4. Activité du site
Le site présente l’activité de restauration de LA PASTA PAUSE et permet aux clients de commander des produits en ligne, avec retrait sur place ou livraison selon les modalités proposées.
5. Paiement en ligne
Les paiements en ligne sont proposés par l’intermédiaire de SumUp, prestataire de paiement. Les transactions sont soumises aux conditions applicables à ce prestataire.
6. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, logos, visuels et autres éléments présents sur le site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle, lorsqu’ils remplissent les conditions de protection.
Toute reproduction ou réutilisation non autorisée des contenus protégés est interdite, sauf autorisation préalable des titulaires des droits ou exception légale applicable.
7. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont disponibles dans la page Politique de confidentialité du site.
8. Conditions générales de vente
Les commandes en ligne sont soumises aux conditions générales de vente applicables au site. Ces conditions doivent être publiées et accessibles aux clients avant la validation de leur commande.